MENTIONS LÉGALES

Éditeur : Maxime Tissot
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Propriété Intellectuelle

Sans que cette liste ne soit exhaustive, la marque MAXIME TISSOT ainsi que ses dérivés, le contenu, les logos, la charte graphique, l’agencement, les informations, la présentation et le contenu du site Internet, sont la propriété exclusive de MAXIME TISSOT.

Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, du site Internet ou des éléments le composant, tels les films, les logos, la charte graphique, l’agencement, les informations, la présentation et le contenu du site Internet, sans que cette liste soit limitative, sont interdites.

L’ensemble des éléments diffusés sur ce site Internet tels que (liste non exhaustive) les films, les textes, les photographies, les logos, les marques, les vidéos, constitue des œuvres au sens du code de la propriété intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, de ces éléments sans le consentement de leurs auteurs ou ayants-droits est illicite et exposerait à des poursuites judiciaires.

Intelligence artificielle

OPPOSITION À LA FOUILLE DE TEXTES ET DE DONNÉES PAR INTELLIGENCE ARTIFICIELLE

La structure du présent site Internet ainsi que l’ensemble des œuvres audiovisuelles et contenus présents sur le site Internet, ainsi que l’ensemble de leurs composantes (texte, graphisme, signes, signaux, sons, images, etc.) sont protégés par la propriété intellectuelle et ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation sans l’autorisation préalable et écrite de MAXIME TISSOT.

En tant que de besoin, MAXIME TISSOT s’oppose par les présentes à toutes copies ou reproductions numériques de ces œuvres audiovisuelles, contenus et/ou de l’une ou l’autre de leurs composantes protégées par le droit d’auteur (texte, graphisme, signes, signaux, sons, images, etc.) en vue de la fouille de textes et de données, notamment par un système d’intelligence artificielle (IA), au sens des articles L. 122-5-3, III et L. 211-3, 8° du Code de la propriété intellectuelle (CPI) portant transposition de la Directive (UE) 2019/790 du 17 avril 2019 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique.

L’article R. 122-28 du CPI précise en effet que cette opposition « n'a pas à être motivée et peut être exprimée par tout moyen. Dans le cas de contenus mis à la disposition du public en ligne, cette opposition peut notamment être exprimée au moyen de procédés lisibles par machine, y compris des métadonnées, et par le recours à des conditions générales d'utilisation d'un site Internet ou d'un service ».

En conséquence, toutes opérations de fouilles de textes et de données par un système d’IA utilisant les œuvres audiovisuelles, les contenus et/ou de l’une ou l’autre de leurs composantes protégées par le droit d’auteur (texte, graphisme, signes, signaux, sons, images, etc.) présentés ou mis à la disposition du public en ligne sur le présent site Internet ou par des tiers, que cette mise à disposition soit faite par extraits ou en intégralité, en accès libre à titre gratuit ou à titre payant, constituent des actes de contrefaçon, passibles des sanctions prévues aux articles L. 331-1 et suivants du CPI, sauf obtention d’un accord préalable écrit de MAXIME TISSOT.

Pour faciliter la lecture de ce droit d’opposition par machine ou tout dispositif de collecte automatisée de données, cette opposition est également exprimée ainsi :
TDM-RESERVATION ou TDM: NO